Le Pôle métropolitain associé à l’élaboration des documents d’urbanisme du territoire


Les services techniques du Pôle métropolitain, associés à la révision ou à l’élaboration des documents d’urbanisme du territoire, ont rendu des avis sur :

  • Le SCoT de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien (21 février 2020)
  • Le SCoT d’Annemasse Agglomération (13 novembre 2020)

Un avis a également été rendu sur le Schéma Régional des Carrières (10 décembre 2020).